ARTICLE 1er :
Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901, ayant pour titre : CELLOIS HANDBALL
ARTICLE 2 :
Cette association a pour but : La pratique du Handball
ARTICLE 3 :
Le siège social est fixé : 18 Résidence Bel Ebat 78170 La Celle Saint-Cloud.
Il pourra être transféré par simple décision du Conseil d’Administration.
ARTICLE 4 :
L’association se compose de :
a) Membres d’honneur
b) Membres bienfaiteurs
c) Membres actifs ou adhérents
ARTICLE 5 :
Pour faire partie de l’association, il faut être agréer par le bureau qui statue, lors de ses réunions, sur les demandes d’admission présentées.
ARTICLE 6, Les membres :
Sont membres d’honneur ceux qui ont rendu des services signalés à l’association. Ils sont dispensés de cotisations
Sont membres bienfaiteurs les personnes qui versent un droit d’entrée de 15 euros et une cotisation annuelle fixée chaque année par l’Assemblée Générale.
Sont membres actifs ceux qui sont à jour de leur cotisation annuelle. Ils ont le droit de vote à l’Assemblée Générale.
ARTICLE 7, Radiations :
La qualité de membre se perd par :
a) La démission,
b) Le décès,
c) La radiation prononcée par le Conseil d’Administration pour le non-paiement de la cotisation ou pour motif grave. L’intéressé ayant été invité par lettre recommandé à se présenter devant le bureau pour fournir des explications.
ARTICLE 8 :
Les ressources de l’association comprennent :
a) Le montant des droits d’entrée et de cotisations
b) Les subventions de l’Etat, région des départements et des communes
c) Les recettes provenant de la vente de produits, de services ou de prestations fournies par l’association, de dons manuels et de toute autre ressource qui ne soit pas contraire aux règles en vigueur.
ARTICLE 9, Conseil d’Administration :
L’association est dirigée par un Conseil d’Administration composé de membres
élus pour 2 années par l’Assemblée Générale.
Les membres sont rééligibles.
Le Conseil d’Administration choisit parmi ses membres, un bureau composé de :
– Un Président
– Un Trésorier
– Un Secrétaire
auxquels peuvent être associés :
– Un ou plusieurs Vice-Présidents
– Un Trésorier Adjoint
– Un Secrétaire Adjoint
En cas de vacance de poste, le Conseil pourvoit provisoirement au remplacement de ses membres. Il est procédé à leur remplacement définitif par la plus prochaine Assemblée Générale. Les pouvoirs des membres ainsi élus prennent fin à l’époque où devrait normalement expirer le mandat des membres remplacés.
ARTICLE 10, Réunion du Conseil d’Administration :
Le Conseil d’Administration se réunit une fois au moins tous les 6 mois sur convocation du Président ou sur la demande du quart de ses membres.
Les décisions sont prises à la majorité des voix des présents, la voix du Président est prépondérante.
Tout membre du comité qui, sans excuse n’aura pas assisté à trois réunions consécutives, pourra être considéré comme démissionnaire.
Nul ne peut faire partie du Conseil s’il n’est majeur.
ARTICLE 11, Assemblée Générale Ordinaire :
L’Assemblée Générale Ordinaire comprend tous les membres de l’association à quelques titres qu’ils y soient affiliés. L’assemblée Générale se réunit chaque année.
Quinze jours au moins avant la date fixée, les membres de l’association sont convoqués par les soins du secrétaire. L’ordre du jour est indiqué sur les convocations.
Le président, assisté des membres du bureau, préside l’Assemblée Générale et expose la situation morale de l’association.
Le Trésorier rend compte de sa gestion et soumet le bilan à l’approbation de l’assemblée.
Il est procédé, après épuisement de l’ordre du jour, au remplacement au scrutin secret, des membres du conseil sortants.
Ne devront être traitées, lors de l’Assemblée Générale, que les questions à l’ordre du jour.
ARTICLE 12, Assemblée Générale Extraordinaire :
Si besoin est, ou sur demande du quart des membres, le Président convoque une Assemblée Générale Extraordinaire, suivant les formalités prévues par l’article 11.
ARTICLE 13, Règlement intérieur :
Un règlement intérieur peut être établi par le Conseil d’Administration qui le fait alors approuver par l’Assemblée Générale.
Ce règlement éventuel est destiné à fixer les divers points non prévus par les statuts, notamment ceux qui ont trait à l’administration interne de l’association.
ARTICLE 14, Dissolution :
En cas de dissolution prononcée par l’Assemblée Générale Extraordinaire, convoquée selon les modalités prévues à l’article 11, un ou plusieurs liquidateurs sont nommés par celle-ci et l’actif, s’il y a lieu, est dévolu à une association ayant des buts similaires, conformément à l’article 9 de la loi du 1er juillet 1901 et au décret du 16 août 1901.
Fait à La Celle Saint-Cloud, le 11 janvier 2009
Le Président, La Trésorière
Patrick TRIBONDEAU, Nicole BARRANGER
La Secrétaire
Danielle GUETTIER
TITRE : CELLOIS HANDBALL
BUT : La pratique du Handball
SIEGE SOCIAL :
CELLOIS HANDBALL
Chez M. Patrick TRIBONDEAU
COMPOSITION BUREAU :
Président : Patrick TRIBONDEAU
Trésorière : Nicole BARRANGER
Secrétaire : Danielle GUETTIER